Délibérations 2026

Avenant à la convention CNRACL avec le CDG42 (PDF - 0 o)

Option Projets énergies renouvelables SAGE (PDF - 0 o)

Convention avec Deux Fleuves Loire Habitat (PDF - 0 o)

Lancement du marché d'aménagement RD1089 (PDF - 0 o)

Remboursement du FIPHFP (PDF - 0 o)

Rectificatif avenant lot 7 ERAC (PDF - 0 o)

Subvention Musée de la Cravate (PDF - 0 o)

Détermination du nombre d'adjoints (PDF - 0 o)

Désignation des conseillers communautaires (PDF - 0 o)

Délégation du Conseil Municipal au Maire (PDF - 0 o)

Indemnité des élus (PDF - 0 o)

Membres de la commission d'appel d'offres (PDF - 0 o)

Délégués au Syndicat d'Energies de la Loire (PDF - 0 o)

Approbation CFU Assainissement (PDF - 0 o)

Affectation des résultats 2025 Assainissement (PDF - 0 o)

Approbation CFU (PDF - 0 o)

Affectation des résultats 2025 (PDF - 0 o)

Vote du budget primitif (PDF - 0 o)

Vote des taux d'imposition 2026 (PDF - 0 o)

Subventions aux associations (PDF - 0 o)

Tarifs de location du stade (PDF - 0 o)

Eclairage cheminement piéton ERAC (PDF - 0 o)

Délégation au Maire d'ester en justice (PDF - 0 o)

Convention CCFE - CITEO (PDF - 0 o)

RPQS Assainissement collectif 2025 (PDF - 0 o)

Indemnité gardiennage église (PDF - 0 o)

CCID (PDF - 0 o)

Nomination référent déontologue (PDF - 0 o)