Délibérations 2026

Avenant à la convention CNRACL avec le CDG42 (PDF - 0 o)

Option Projets énergies renouvelables SAGE (PDF - 0 o)

Convention avec Deux Fleuves Loire Habitat (PDF - 0 o)

Lancement du marché d'aménagement RD1089 (PDF - 0 o)

Remboursement du FIPHFP (PDF - 0 o)

Rectificatif avenant lot 7 ERAC (PDF - 0 o)

Subvention Musée de la Cravate (PDF - 0 o)

Détermination du nombre d'adjoints (PDF - 0 o)

Désignation des conseillers communautaires (PDF - 0 o)

Délégation du Conseil Municipal au Maire (PDF - 0 o)

Indemnité des élus (PDF - 0 o)

Membres de la commission d'appel d'offres (PDF - 0 o)

Délégués au Syndicat d'Energies de la Loire (PDF - 0 o)

RPQS Assainissement collectif 2025 (PDF - 0 o)

Indemnité gardiennage église (PDF - 0 o)

CCID (PDF - 0 o)

Nomination référent déontologue (PDF - 0 o)

Approbation CFU Assainissement (PDF - 0 o)

Affectation des résultats 2025 Assainissement (PDF - 0 o)

Approbation CFU (PDF - 0 o)

Affectation des résultats 2025 (PDF - 0 o)

Vote du budget primitif (PDF - 0 o)

Vote des taux d'imposition 2026 (PDF - 0 o)

Subventions aux associations (PDF - 0 o)

Tarifs de location du stade (PDF - 0 o)

Eclairage cheminement piéton ERAC (PDF - 0 o)

Délégation au Maire d'ester en justice (PDF - 0 o)

Convention CCFE - CITEO (PDF - 0 o)

Désignation des membres de la CLECT (PDF - 0 o)

Tarifs cantine garderie 2026-2027 (PDF - 0 o)

Tarifs locations salle Presbytère (PDF - 0 o)

Mandat vente Maison Marguerite (PDF - 0 o)

Règlement garderie périscolaire (PDF - 0 o)

Projet éducatif garderie périscolaire (PDF - 0 o)

Avenants marché ERAC (PDF - 0 o)

Fonds de concours CCFE Chaufferie Salle Laÿs (PDF - 0 o)

Acquisition parcelle A 1075 (PDF - 0 o)

Délégation au Maire dépôt demandes urbanisme (PDF - 0 o)

Commission d'appel d'offres (PDF - 0 o)

Avenant groupement achat énergie SIEL (PDF - 0 o)

Convention transfert compétence assainissement (PDF - 0 o)

Télégestion de la salle Laÿs (PDF - 0 o)

Instauration taxe vacance locaux habitation (PDF - 0 o)

Taux taxe vacance locaux habitation (PDF - 0 o)

Location appartement RDC ancien presbytère (PDF - 0 o)

Location apt 1er étage Ancien presbytère (PDF - 0 o)

DM 01-2026 (PDF - 0 o)

Tarifs location salle des fêtes (PDF - 0 o)

Vente de la Maison Marguerite (PDF - 0 o)

Prêt d'un local à un professionnel de santé (PDF - 0 o)

Décision modificative n° 2 (PDF - 0 o)

Télégestion de la salle Laÿs (PDF - 0 o)

Subvention en faveur des communes sinistrées (PDF - 0 o)

Rapport d'activité 2025 de la CCFE (PDF - 0 o)

RPQS eau potable (PDF - 0 o)

Régularisation de l'actif (PDF - 0 o)